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Les normes aéronautiques en Europe

Les textes élaborés par les JAA (Joint Aviation Authorities) servent actuellement de "ligne directrice" aux états membres des JAA pour élaborer leur réglementation nationale. En attendant d'être remplacée par les textes élaborés par l'EASA

Les normes d'aptitudes médicales du personnel naviguant sont définies par le JAR-FCL 3 (Flight Crew Licences). Ce texte comporte deux parties traitant chacune respectivement des normes d'aptitudes classe 1 (pilotes professionnels) et classe 2 (pilotes privés).

Vous pouvez trouver l'intégralité de ce JAR sur le site des JAA  (Accès direct au document)

1. Pilotes professionnels

Voici le paragraphe concernant la vision des couleurs pour les pilotes professionnels :

JAR–FCL 3.225 Colour perception

(a) Normal colour perception is defined as the
ability to pass the Ishihara test or to pass Nagel’s
anomaloscope as a normal trichromate (see
paragraph 1 Appendix 14 to Subpart B).

(b) An applicant shall have normal perception of colours or be colour safe. [At the initial examination applicants have to pass the Ishihara test.] Applicants who fail Ishihara’s test shall be assessed as colour safe if they pass extensive testing with methods acceptable to the AMS (anomaloscopy or colour lanterns – see paragraph 2 Appendix 14 to Subpart B). [At revalidation or renewal colour vision needs only to be tested on clinical grounds.]

(c) An applicant who fails the acceptable
colour perception tests is to be considered colour
unsafe and shall be assessed as unfit.

[Amdt.5, 01.12.06]

1.1 Amendement 5 (01 décembre 2006)

L'amendement 5 voit disparaitre les tests de vision des couleurs lors des visites de renouvellement. Ceci semble avoir été motivé par le fait que :

- le daltonisme héréditaire est stable dans le temps (aucun risque de dégradation de la vision des couleurs)
- le daltonisme acquis s'accompagne d'autres troubles de la vue qui sont détectés lors des tests d'acquité visuelle.


2. Pilotes privés

Voici le paragraphe concernant la vision des couleurs pour les pilotes privés :

JAR–FCL 3.345 Colour perception
[(See Appendix 14 to
Subpart C)]

(a) Normal colour perception is defined as the
ability to pass Ishihara’s test or to pass Nagel’s
anomaloscope as a normal trichromate (see
paragraph 1 Appendix 14 to Subpart C).

(b) An applicant shall have normal perception of colours or be colour safe. [At the initial examination applicants have to pass the Ishihara test.] Applicants who fail Ishihara’s test [ ][shall] be assessed as colour safe if they pass extensive testing with methods acceptable to the AMS (anomaloscopy or colour lanterns) (see paragraph 2 Appendix 14 to Subpart C). [At revalidation or renewal colour vision needs only to be tested on clinical grounds.]

[(c)] An applicant who fails the acceptable
colour perception tests is to be considered colour
unsafe and shall be assessed as unfit.

[(d)] A colour unsafe applicant may be assessed
by the AMS as fit to fly [ ] by day only.

[Amdt.3, 01.06.03; Amdt.5, 01.12.06]

2.1 Amendement 3 (01 juin 2003)

Avant la publication de l'amendement 3 de ce texte, il était mentionné concernant l'aptitude Classe 2 qu'une personne échouant aux tests de vision des couleurs pouvait voler en VFR de jour uniquement. Cet amendement a retiré la mention VFR, car selon les dernières recommandations de l'OACI, le fait d'être daltonien ne constitue pas une cause d'inaptitude au pilotage en régime de vol IFR de jour. Ainsi, cette restriction a été retirée et selon les JAA, un pilote privé daltonien est donc apte à piloter aussi bien en VFR qu'en IFR excepté la nuit où il est complètement interdit de vol.
Ceci étant dit, le FCL Part 1 (Flight Crew Licensing (aeroplane)) réglementant notamment les licences, précise que pour obtenir une qualification de vol aux instruments, un pilote privé doit détenir une qualification de vol de nuit. Un pilote privé daltonien étant interdit de vol de nuit, il ne peut donc pas obtenir la qualification de vol aux instruments. Ainsi les JAA ne permettent toujours pas à un pilote privé daltonien de voler en régime de vol IFR. Le frein ne tient plus de l'aptitude médicale elle même, mais d'une inadéquation entre la réglementation concernant l'obtention de la qualification de vol aux instruments et l'aptitude médicale délivrée aux daltoniens.

2.2 Amendement 5 (01 décembre 2006)

L'amendement 5 voit disparaitre les tests de vision des couleurs lors des visites de renouvellement. Ceci semble avoir été motivé par le fait que :

- le daltonisme héréditaire est stable dans le temps (aucun risque de dégradation de la vision des couleurs)
- le daltonisme acquis s'accompagne d'autres troubles de la vue qui sont détectés lors des tests d'acquité visuelle.


3. Annexe

L'annexe du JAR-FCL3 décrit les tests de vision des couleurs approuvés :

Appendix 14 to Subparts B and C
Colour perception
(See JAR–FCL 3.225 and 3.345)

1 The Ishihara test (24 plate version) is to be considered passed if [the first 15 plates] are identified [without error,] without uncertainty or
hesitation (less than 3 seconds per plate). [These plates shall be
presented randomly.] For lighting conditions see the JAA Manual of Civil Aviation Medicine.

2 Those failing the Ishihara test shall be examined either by:

(a) Anomaloscopy (Nagel or equivalent). This test is considered passed if the colour match is trichromatic and the matching range is 4 scale units or less, or by

(b) Lantern testing. This test is considered passed if the applicant passes without error a test with lanterns acceptable to the [AMS] such as Holmes Wright, Beynes, or Spectrolux.

[Amdt. 3, 01.06.03]



4. Le guide de médecine aéronautique des JAA

Le "Manual of Civil Aviation Medicine" des JAA apporte dans sa partie "13 – Aviation Ophthalmology" des informations intéressantes concernant le lien entre pilotage et vision des couleurs, et précise les protocoles à respecter pour les différents tests de vision des couleurs.

Sa dernière version (Novembre 2006) peut-être consultée ici

Il ne faut pas perdre de vue que ce document n'a aucune valeur légale. Il sert seulement de guide et les protocoles utilisés actuellement dans les différents pays des JAA diffèrent largement.




http://www.pilote-daltonien.com